Mentions légales

Éditeur

Ce site est édité par un particulier non professionnel (pseudonyme : ), conformément à l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Ses coordonnées complètes sont tenues à la disposition des autorités compétentes qui en feraient la demande, et sont détenues à cet effet par l'hébergeur du site.

Directeur de la publication : .

Hébergeur

O2SWITCH SAS au capital social variable, immatriculée au RCS de Clermont-Ferrand sous le numéro SIREN 510 909 807. Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand. Téléphone : 04 44 44 60 40.

Contact et formulaire

Pour toute question, pour signaler une date erronée ou pour proposer un lien, utilisez le formulaire de contact, ou écrivez à . Les données transmises par le formulaire et leur durée de conservation sont détaillées dans la section Confidentialité.

Propriété intellectuelle

Les textes, la mise en page, le code et les illustrations propres à ce site (silhouettes, icônes, images de partage Open Graph, affiches PDF/JPEG générées) appartiennent à son éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

Les dates de vacances scolaires proviennent du jeu de données public « Calendrier scolaire » publié par le ministère de l'Éducation nationale sous Licence Ouverte 2.0 (nouvel onglet) (Etalab). Cette licence autorise la réutilisation, y compris commerciale, sous réserve de mentionner la source et la date de dernière mise à jour des données précisées sur la page À propos.

Le contenu touristique des pages département (monuments, musées, nature, produits du terroir) provient de jeux de données publics du ministère de la Culture, du Centre des monuments nationaux, de l'INAO, des parcs nationaux et régionaux, de l'IGN et de l'INSEE, également sous Licence Ouverte 2.0 (détail sur la page À propos).

Mesure d'audience

Ce site mesure sa fréquentation avec Matomo, hébergé sur un sous-domaine du site (stats.vacances-scolaires.info), dans les conditions d'exemption de consentement de la CNIL, et les données ne sont ni transmises à un tiers ni croisées avec d'autres traitements. Les adresses IP sont tronquées de 2 octets.

Finalité : connaître la fréquentation du site (pages consultées, affiches téléchargées) pour l'améliorer. Aucun suivi publicitaire.

Données collectées : adresse IP tronquée, pages vues, téléchargements d'affiches et d'agendas, recherches faites dans la barre de recherche du site, type d'appareil et pays de connexion.

La mesure d'audience ne dépose aucun cookie sur votre appareil.

Durée de conservation des données : les données de visites individuelles sont supprimées au bout de 24 mois ; seules des statistiques agrégées, sans visiteur identifiable, sont conservées au-delà.

Droit d'opposition : vous pouvez refuser ce suivi à tout moment avec la case ci-dessous. Si vous refusez le suivi, un cookie technique de Matomo (mtm_consent_removed) mémorise ce choix pendant 30 ans (10 950 jours) ; il ne contient qu'une date et une heure. Si vous acceptez à nouveau le suivi, ce cookie est supprimé ; si la case fonctionne sans le script de mesure, il est remplacé par un cookie mtm_consent, de même contenu et de même durée, qui mémorise votre acceptation. Si la case ne s'affiche pas (JavaScript désactivé ou bloqueur de publicité), écrivez-nous via le formulaire de contact et nous traiterons votre demande.

Confidentialité

Données collectées par le formulaire de contact : le motif choisi, votre adresse e-mail, votre message et, si vous les renseignez, votre nom, l'adresse de la page concernée, la source officielle citée et l'adresse de votre site.

Finalité : répondre à votre message et, le cas échéant, corriger une donnée du site. Votre adresse e-mail ne sert à rien d'autre : ni lettre d'information, ni prospection.

Destinataire : l'éditeur du site, seul. Le message lui est transmis par e-mail depuis le serveur de l'hébergeur (O2SWITCH, France).

Durée de conservation : le message envoyé par le formulaire n'est pas stocké sur le site. Il est transmis par e-mail à et conservé 12 mois après le dernier échange, uniquement pour répondre à votre demande. Pour limiter les envois automatisés, une empreinte de l'adresse IP (jamais l'adresse en clair) sert à compter les envois et les demandes d'ouverture du formulaire (jetons) ; ces compteurs sont supprimés automatiquement après 24 heures, au plus tard lors de la première utilisation du formulaire qui suit l'expiration de ce délai. Un journal technique minimal (date, motif choisi, résultat de l'envoi, sans adresse IP, nom, e-mail ni contenu) est conservé 12 mois, puis supprimé selon la même règle. L'hébergeur enregistre par ailleurs les connexions au site, adresses IP comprises, selon ses propres règles.

Vos droits : vous pouvez demander l'accès à vos données, leur rectification ou leur effacement, et vous opposer à leur traitement, via le formulaire de contact ou en écrivant à. Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Aucun cookie ni service tiers n'est utilisé par ce formulaire : pas de CAPTCHA externe, pas de script chargé depuis un autre site. La mesure d'audience du site est décrite plus haut.

Stockage dans le navigateur : pour permettre la consultation hors ligne, le site enregistre dans votre navigateur une copie de ses pages (l'accueil, les prochaines vacances et celles que vous consultez) et de ses fichiers (styles, scripts, images), dans un cache remplacé à chaque nouvelle version du site. Elle ne contient aucune donnée personnelle et s'efface depuis les réglages de votre navigateur.

Avertissement

Ce site a un usage purement informatif. Les dates affichées peuvent être modifiées par le ministère après leur publication ; en cas de divergence, seul le Bulletin officiel de l'Éducation nationale fait foi.